1 - Présentation du site

​​​

En vertu de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

 

Raison sociale : Mr. Gilles Sonthonnax

Adresse : 14 rue Jean Mermoz 87220 Feytiat

Téléphone : 05 55 06 27 57

E-mail : veterinairefeytiat@sfr.fr

Directeur de publication : Mr. Gilles Sonthonnax

​

Gestionnaire du site : Mr. Gilles Sonthonnax

Conception et réalisation : Cycloïde

Hébergement : wix.com

​​

2 - Crédits photographiques et textuels

​​​​

wix.com, pixabay.com, Cyclo¨ide,  avis Google, pexel.com

​

3 - Conditions d'utilisation

​​

Le site est accessible par l'adresse : veterinairefeytiat.com

Son utilisation est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par Mr. Gilles Sonthonnax qui ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d'une mauvaise utilisation du service.

​

4 - Responsabilité

​​

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement mis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une erreur ou ce qui peut être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible.

 

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Mr. Gilles Sonthonnax ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non-contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place sur ce site internet en direction d'autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité de Mr. Gilles Sonthonnax.

​

5 - Politique publicitaire

​

Mr. Gilles Sonthonnax finance de manière autonome son site Internet. Il n'accueille aucune publicité sous quelque forme que ce soit et ne reçoit aucun fond publicitaire.

​

6 - Litiges

​

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de Mr. Gilles Sonthonnax. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

​​

7 - Traitement des données personnelles

​

En application de la loi informatique et libertés, les internautes disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Mr. Gilles Sonthonnax, 14 rue Jean Mermoz 87220 Feytiat, ou par e-mail à l'adresse suivante :  veterinairefeytiat@sfr.fr

​

Les informations personnelles collectées sont confidentielles et ne sont en aucun cas transmises à des tiers hormis pour l'éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l'internaute. En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l'acheteur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.

​

8 - Propriété intellectuelle 

​

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Mr. Gilles Sonthonnax à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord express par écrit de Mr. Gilles Sonthonnax.

​

9 - Cookies

​​

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Il s'agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur afin d'enregistrer des données techniques sur votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l'acceptation de cookies.​